Mentions Légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (L.C.E.N.), nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.mousseone.com les informations suivantes :
1. Éditeur du site
Le site MousseOne est la propriété exclusive de la SAS MOUSSEONE, au capital social de 10 000 €.
- Siège social : 79 Rue Christian Martinez, 30900 Nîmes
- Numéro de SIRET : [000 000 000 00000]
- RCS : Nîmes
- Numéro de TVA Intracommunautaire : [FR 00 000000000]
- Directeur de la publication : Romain Colin
- Contact e-mail : test@ecoflow.fr
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : Infomaniak Network SA
- Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
- Site web : www.infomaniak.com
- Engagement : Hébergement éco-responsable, en parfaite cohérence avec la mission de durabilité de MousseOne.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site, notamment les textes, logos (incluant le logo MousseOne), designs des dispositifs et visuels des recharges, relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est strictement interdite sans l’autorisation écrite préalable de Romain Colin ou de ses associés.
4. Limitation de responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible concernant le produit MousseOne et le coffret « 3 Mois de Sérénité ». Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions ou des lacunes dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
5. Contact
Pour toute question concernant le site ou les produits MousseOne, vous pouvez nous contacter :
- Par e-mail : test@ecoflow.fr
- Par courrier : À l’attention de Romain Colin, à l’adresse du siège social mentionnée ci-dessus.